Alimentaires et boissons

Chaque mercredi, l’U.S. Food and Drug Administration (FDA) publie un rapport d’application qui identifie les rappels de la semaine précédente. Le rapport détaille les produits et les lots qu ont été rappelés , les entreprises qui ont rappelé les produits, la raison pour laquelle chaque produit a été rappelé et la classification de chaque rappel.

Il existe trois classifications de rappel différentes :

• Classe I – Identifie les rappels de produits dangereux ou défectueux pouvant entrainer de graves problèmes de santé ou la mort.
• Classe II – Identifie les rappels de produits pouvant causer un problème de santé temporaire. Il est peu probable que le produit cause une menace sérieuse.
• Classe III – Identifie les rappels de produits peu susceptibles de provoquer des réactions indésirables à la santé.

Il existe de nombreuses raisons pour lesquelles un produit peut être rappelé. En Octobre 2014, la FDA a déclaré que les allergènes non déclarés étaient la cause la plus fréquente des rappels demandés par la FDA. Les rappels dus aux allergènes non déclarés sont souvent désignés comme étant de Classe I, car les consommateurs présentant des allergies alimentaires pourraient être en danger s’ils consomment sans le savoir un allergène. Une autre cause commune de rappels d’aliments est les erreurs d’étiquetage. Les erreurs d’étiquetage sont souvent désignés comme des rappels de classe III, car de nombreuses erreurs d’étiquetage communes ne constituent pas une menace pour la santé des consommateurs.

La FDA peut découvrir un produit qui doit être rappelé lors d’une inspection de routine d’un établissement. La FDA peut aussi déterminer qu’un produit doit être rappelé en raison d’un rapport de consommateur ou du Centers for Disease Control and Prevention (CDC). Parfois une entreprise découvre elle-même un problème avec son produit et contacte la FDA. Peu importe comment la procédure est lancée, une chose est sûre : cela est coûteux. Selon Beth Kowitt, une rédactrice de Fortune Magazine, « 18% des [sociétés avec des rappels] ont indiquée que le rappel et les pertes de ventes se situaient entre 30 et 99 millions de dollars, et que 5% ont dit que l’impact financier était de plus de 100 millions de dollars. ». Ces pertes financières n’incluent pas les dommages à la réputation d’une entreprise souvent associés à un rappel.

Le nombre de rappels annuels de la FDA, les retraits du marché et les alertes de sécurité ont presque doublé au cours de la dernière décennie. Selon les données disponibles dans les archives de la FDA, il y a eu environ 396 incidents en 2014, contre environ 199 en 2004. Cette possibilité accrue de se faire rappeler (et tous les dommages associés) signifie que les établissements alimentaires doivent prendre des mesures supplémentaires pour assurer la conformité FDA. Registrar Corp offre divers services pour aider les établissements alimentaires à éviter les situations pouvant mener à un rappel.

Les spécialistes en sécurité alimentaire de Registrar Corp peuvent aider les établissements alimentaires a développer ou vérifier leurs plans food safety (maintenant exigé sous le Preventive Controls Rule de la FDA), et peuvent conduire un audit à blanc FDA d’un établissement alimentaire pour s’assurer de sa conformité. Nos spécialistes de vérification d’étiquetage et d’ingrédients peuvent vérifier et modifier vos étiquetages de produits alimentaires pour la conformité FDA. Registrar Corp offre aussi un contrôleur de conformité FDA, que les entreprises peuvent utiliser pour contrôler les alertes d’importations FDA et refus d’importations de leurs fournisseurs et les résultats des inspections FDA de leurs fournisseurs.

Pour plus d’informations à propos des rappels ou des services de Registrar Corp, contactez nous au +1-757-224-0177 ou chattez avec un conseiller règlementaire 24h/24h à regstaging.wpengine.com/livehelp.

Afin d’aider les entreprises alimentaires à étiqueter correctement leurs produits pour la distribution aux États-Unis, Registrar Corp a dressé une liste des cinq règlementations principales de la FDA à propos de l’étiquetage des produits alimentaires et des boissons.

1. Les étiquettes doivent porter une déclaration d’identité

Chaque étiquette doit porter une déclaration d’identité, également appelé nom du produit. Le nom commun ou habituel de l’aliment doit être utilisé s’il en a un. La déclaration d’identité doit être placée sur le panneau d’affichage principal (principal display pannel – PDP), ainsi que sur tout autre PDP. La déclaration d’identité doit être en caractères gras et constituer l’une des caractéristiques les plus importantes du PDP.

Certains produits alimentaires ont des normes d’identité. Les normes d’identité définissent les critères qu’un produit doit respecter pour être identifié par un certain nom. Pas exemple, pour identifier comme « blue cheese », un produit doit, entre autres, avoir une teneur maximale en humidité de 46% en poids, contenir la moisissure Penicillium roquefortii et avoir au moins 60 jours. Les produits tels que les laits et crèmes, types de fromages, crèmes glacées et autres desserts glacés, pains, petits pains (rolls & buns) et farines de céréales ont des normes d’identité mais ne sont pas les seuls.

2. Les étiquettes doivent porter le Nutrition Facts Chart (tableau nutritionnel)

La FDA exige que les étiquettes de produits alimentaires portent le Nutrition Facts Chart. Le Nutrition Facts Chart contient des informations comme la taille d’une portion, le nombre de calories que le produit contient, et la quantité de matières grasses, de sodium, de protéines, et d’autres ingrédients contenus dans le produit. La FDA a un format spécifique que les Nutrition Facts Charts doivent suivre. Cela inclut tout, de l’ordre du contenu aux tailles de police. Le Nutrition Facts Chart doit être placé avec la liste d’ingrédient, le nom et l’adresse du fabricant, emballeur, ou distributeur sur le PDP ou le panneau d’information de l’étiquetage alimentaire. Si l’espace est insuffisant, les Nutrition Facts Charts peuvent être placés sur un autre panneau facilement visible par le consommateur.

En Février 2014, la FDA a proposé les modifications suivantes du Nutrition Facts Chart (et a publié une nouvelle règle globale à propos de ces changements en Mars 2016) :

• Inclure « sucres ajoutés »
• Mettre à jour les valeurs quotidiennes pour le sodium, les fibres alimentaires et la vitamine D
• Inclure la quantité de potassium et de vitamine D
• Supprimer « Calories venant de la graisse » (Calories from Fat)
• Mettre à jour la taille des portions pour refléter de manière plus réaliste la consommation américaine.

3. Les étiquettes doivent indiquer chaque ingrédient utilisé dans un produit alimentaire

La FDA exige que chaque ingrédient contenu dans un produit alimentaire ou une boisson soit indiqué sur l’étiquette par ordre décroissant de poids. Les ingrédients doivent toujours figurer sous leur nom commun ou habituel, sauf si une règlementation fournit un terme différent. Par exemple « sucre » est souvent utilisé à la place de « sucrose ». Il est important de toujours inclure les principaux allergènes alimentaires dans la liste des ingrédients, quelle que soit leur quantité. Les allergènes non indiqués sont la principale cause des rappels demandés par la FDA. Les principaux allergènes alimentaires comprennent le lait, les œufs, le poisson, les crustacés, les noix, le blé, les arachides et le soja.

4. Les étiquettes doivent être imprimées en anglais

La FDA exige que tous les mots, déclarations et autres informations obligatoires figurant sur les étiquettes apparaissent en anglais. Une étiquette peut inclure d’autres langues aux cotés de l’anglais, mais si une langue étrangère est utilisée n’importe où sur l’étiquette, toutes les informations requises sur l’étiquette doivent également apparaitre dans cette langue.

5. Les étiquettes ne peuvent pas porter de déclarations inappropriées

La FDA a des règles strictes pour les allégations faites sur les étiquetages de produits alimentaires. Certains types d’allégations peuvent être utilisés dans la mesure où un produit répond à certains critères, tandis que d’autres nécessitent une évaluation par la FDA. Il existe trois types principaux d’allégations pouvant être faites sur les étiquettes de produits alimentaires :

• Allégations relatives à la santé, qui caractérisent la relation entre une substance et une maladie et qui se limitent aux allégations relatives à la réduction du risque de maladie. Les allégations de santé doivent être étayées par des preuves scientifiques et doivent être examinées par la FDA avant d’être utilisées.
• Allégations relatives à la teneur en éléments nutritionnels, qui caractérisent le niveau d’un nutriment dans un produit alimentaire (par exemple, « faible teneur en matière grasse », « bonne source de fibres », etc.).
• Allégations relatives à la structure/fonction qui décrivent le rôle d’un élément nutritionnel où d’un ingrédient alimentaire destiné à affecter la structure normale de la fonction chez l’homme.

Il est important de faire attention au libellé des déclarations. Les allégations qui affirment ou impliquent qu’un produit peut diagnostiquer, guérir, atténuer, ou traiter une maladie peuvent entrainer la règlementation d’un produit alimentaire en tant que médicament. Dans ce cas, le produit serait considéré comme un nouveau médicament non approuvé et donc adultéré s’il était distribué commercialement aux États-Unis.

Les règlementations d’étiquetage de produit alimentaire de la FDA peuvent être compliquées. Registrar Corp peut vérifier un étiquetage de produit alimentaire pour les éléments ci-dessus et plus, et modifier l’étiquetage pour la conformité FDA. Les spécialistes de vérification d’étiquetage et d’ingrédients de Registrar Corp compareront l’étiquetage alimentaire aux règlementations fédérales, les documents de guidance FDA, lettres d’avertissement, et alertes d’importations. Après une vérification d’étiquetage, les clients reçoivent un rapport avec les modifications suggérées, ainsi qu’un fichier graphique prêt à imprimer de l’étiquetage modifié. Pour toute question ou assistance concernant les règlementations d’étiquetage de produit alimentaire de la FDA contactez Registrar Corp au +1-757-224-0177. L’aide en ligne est disponible 24h/24h à https://regstaging.wpengine.com/livehelp.

Ce blog a été initialement publié comme un communiqué de presse.

Registrar Corp reçoit souvent des questions à propos des règlementations de l’U.S. Food and Drug Administration (FDA). Cette semaine, nous répondons à une question sur les exigences de la FDA pour appeler un produit « crème glacée » (ice cream).

Question : Pourquoi la FDA autorise-t-elle la crème glacée qui ne contient pas de crème, mais qui contient des épaississants, des émulsifiants, et des ingrédients transformés à être appelée « Crème Glacée » ? La Margarine ne peut pas être appelée beurre, alors comment les fausses crèmes glacées peuvent être appelées « crèmes glacées » ?

Réponse : La FDA a des « normes d’identité » pour certains produits alimentaires. Les normes d’identité définissent les exigences relatives à la fabrication d’un produit et identifient les ingrédients qu’un produit peut ou ne peut pas contenir pour être commercialisé sous un certain nom.  

La FDA a une norme d’identité pour la crème glacée (21 CFR 135.110). Selon la norme, la crème est un ingrédient laitier facultatif, un produit n’a donc pas l’obligation d’en contenir pour être appelé crème glacée. La norme permet également l’utilisation d’ingrédients artificiels et peut exiger que le nom du produit reflète leur présence. Prenons la vanille comme exemple. Si un produit à base de crème glacée contient de la vanille entièrement naturelle, le nom du produit peut être appelé « vanille » sur l’étiquetage. Si le produit contiens à la fois de la vanille naturelle et artificielle et que l’arôme naturel prédomine, le produit peut être appelé « aromatisé à la vanille ». Si l’arôme artificiel prédomine ou est le seul arôme présent, le produit doit être appelé « vanille artificielle » ou « vanille aromatisée artificiellement ».

Tous les produits alimentaires n’ont pas de normes d’identité, mais il en existe pour le lait, la crème, le yaourt, le sorbet, la margarine, différents types de fromages et de pains, etc. Registrar Corp peut aider les fabricants de produits alimentaires à déterminer si un produit spécifique répond ou non à une norme d’identité de la FDA, et vérifier les étiquetages de produits alimentaires pour la conformité U.S. FDA.  Pour une assistance, contactez Registrar Corp au +1-757-224-0177ou discutez avec un conseiller règlementaire 24h/24h à l’adresse suivante : regstaging.wpengine.com/livehelp.

Toutes les cargaisons entrant aux États-Unis contenant des produits alimentaires, boissons, et compléments alimentaires ont l’obligation de soumettre un prior notice à l’U.S. Food and Drug Administration (FDA).

Un Prior Notice peut être soumis par toute personne connaissant l’expédition, y compris les expéditeurs, les importateurs, Agent U.S., et courtiers en douane. Comme la FDA utilise les soumissions de Prior Notice pour décider au mieux ou doivent être ses inspecteurs, il y à des délais fixes à respecter pour la soumission d’un Prior Notice. Les Prior Notice soumis via la Prior Notice System Interface (PNSI) de la FDA peuvent être soumis au plus tard 15 jours civils avant l’arrivée de l’envoi. Un Prioir Notice soumis via le Automated Broker Interface/ Automated Commercial System (ABI/ACS) peut être soumis au plus tard 30 jours civils avant l’arrivée prévue de l’envoi. Pour l’une ou l’autre des méthodes de soumission, le Prior Notice doit être soumis et confirmé par la FDA au moins :

• 2 heures avant l’arrivée pour les cargaisons arrivant par la route
• 4 heures avant l’arrivée pour les cargaisons arrivant par train
• 4 heures avant l’arrivée pour les cargaisons arrivant par avion
• 8 heures avant l’arrivée pour les cargaisons arrivant par bateau

Pour les cargaisons arrivant par courrier international ou par courrier express le prior notice doit être soumis avant l’expédition du colis. Si vous ne soumettez pas de prior notice, ou si vous en soumettez un trop tard ou inexact à la FDA, votre produit pourrait être refusé d’entrer aux États-Unis.

Registrar Corp peut vous aider à assurer que votre prior notice est correctement soumis. Pour de l’aide avec un prior notice ou une autre règlementations U.S. FDA contactez Registrar Corp au  1-757-224-0177 ou recevez une aide en ligne de la part de nos spécialistes règlementaire sur : https://regstaging.wpengine.com/livehelp.

À propos de Registrar Corp : Registrar Corp est une entreprise de conseil en conformité FDA qui aide les entreprises avec les règlementations U.S. FDA, incluant l’enregistrement d’établissement alimentaire et vérification d’étiquetage alimentaire. Fondée en 2003, Registrar Corp a aidé plus de 20 000 entreprises satisfaire les exigences de la FDA. Avec ses 17 bureaux dans le monde, l’équipe de spécialistes règlementaire multilingue de Registrar Corp peut aider votre entreprise à satisfaire les règlementations de l’U.S. FDA.