U.S. FDA Alertes d’importation : Listes Rouge & Verte
Il existe deux types d’alertes d’importation de l’U.S. FDA (Import Alerts). Le plus commun est l’alerte d’importation Liste Rouge (Red List). Dans ce cas, l’U.S. FDA remarque des cas répétés de non-conformité de la part d’une entreprise spécifique et ajoute l’entreprise à une liste rouge. Par exemple, une entreprise peut être sur une liste rouge pour avoir essayé d’importer des graines germées contaminées à la salmonelle. Une fois ajouté sur la liste rouge, toutes les graines germées importées par cette entreprise vers les États-Unis seront détenues sans examen physique préalable (DWPE) par l’U.S. FDA.
L’autre type d’alertes d’importation est l’alerte d’importation à l’échelle d’un pays. Ce type d’alerte à lieu quand l’U.S. FDA remarque des cas répétés de non-conformité de produits provenant d’un pays spécifique. Par exemple, en 1979, l’U.S. FDA a remarquer un haut taux d’impuretés et de décomposition dans les cargaisons de crevettes cuites et crues venant d’Inde. La FDA a donc créé une alerte d’importation pour augmenter la surveillance sur les cargaisons de crevettes Indiennes. Toute crevettes cuites ou crues expédiées d’Inde est sujette au DWPE, sauf si l’exportateur est sur la Liste Verte (Green List).
Une Liste Verte est une liste d’entreprises qui sont exemptes d’une alerte spécifique d’importation à l’échelle d’un pays. En poursuivant l’exemple précédant, des crevettes exportées par une entreprise Indienne qui serait sur la liste verte ne seraient pas sujettes au DWPE.
Demander à l’U.S. FDA une exemption d’une alerte d’importation (retrait d’une Liste Rouge ou ajout à une Liste Verte)
Si vos cargaisons sont détenus à cause d’une alerte d’importation, il existe des procédures par lesquelles vous pouvez demander à l’U.S. FDA d’être retiré d’une Liste Rouge ou ajouté à une Liste Verte. Typiquement, ce processus comprend trois phases :
- Une analyse par votre entreprise de la violation qui a porté l’U.S. FDA à retenir l’alerte d’importation, ainsi que déterminer les actions correctives ou les mesures préventives que votre entreprise doit prendre pour y répondre.
- Une fois que vos actions correctives ont été implémentées, l’U.S. FDA va exiger des preuves que ces actions sont efficaces pour résoudre le problème, incluant (mais pas seulement) une preuve de cinq à douze cargaisons libérées et conformes du produit vers les États-Unis. Registrar Corp peut vous aider avec les détentions de ces cargaisons ainsi qu’à obtenir et organiser correctement la documentation nécessaire.
- Après avoir complété les étapes 1 et 2 ci-dessus, des preuves doivent être collectées et organisées dans une demande qui sera soumise et revue par le Service de l’U.S. FDA : FDA’s Division of Import Operations.
D’après l’U.S. FDA, en 2013 moins de 3% des approximativement 13000 entreprises qui étaient sur une alerte d’importation Liste Rouge de l’U.S. FDA ont fait une demande pour en être retirées et seulement 165 entreprises ont demandé à être ajoutées sur une Liste Verte. Beaucoup sont intimidées par le processus d’une telle demande. Les demandes relatives aux alertes d’importation sont souvent compliquées et vastes, requérant des centaines de pages de documents justificatifs.
Registrar Corp rend le processus de demande plus facile en aidant à rédiger votre demande à l’U.S. FDA, incluant des déclarations certifiées par des personnels appropriés de votre entreprise, à requérir des documents et autres preuves. Registrar Corp va aussi vous aider à rédiger une explication écrite à l’U.S. FDA expliquant comment la demande justifie le retrait de la Liste Rouge de l’U.S. FDA ou l’ajout à la Liste Verte de l’U.S. FDA.
Si vous êtes intéressés pour avoir une entreprise ajoutée à une Liste Verte FDA ou retirée d’une Liste Rouge FDA , cliquez ici.
Pour voir si votre entreprise, un concurrent, ou votre importateur U.S. est sur une Alerte d’Importation, cliquez ici.
