FDA et USDA : Qui régule quoi ?
Décrypter qui de l’U.S. FDA ou de l’U.S. Department of Agriculture (USDA) régule les produits de volaille ou de viande peut être difficile. Ce n’est pas aussi simple que de demander “Est-ce de la viande ou non ?” Registrar Corp a créé ce guide pour aider les industriels à comprendre les différences entre les juridictions de l’U.S. FDA et de l’USDA.
Volaille
L’USDA est responsable pour la volaille. Sous la loi Poultry Products Inspection Act (PPIA), la volaille est définie comme tout oiseau domestique. Cela inclus les poulets, dindes, canards, oies et pintades domestiqués. L’USDA inspecte aussi les ratites et pigeons, ainsi que les émeus. Ces oiseaux sont exemptés de la loi l’U.S. FDA Food Drug and Cosmetic Act (FD&C Act) car ils sont couverts par le PPIA. Les oiseaux non-spécifiés comme les dindes sauvages, canards sauvages, pintades sauvages sont sous la juridiction de l’U.S. FDA.
Viande Rouge
L’USDA est responsable de la réglementation pour le bétail, les moutons, chèvres, porcs, chevaux, mules, et autres équidés, ainsi leurs carcasses et parties. Ces viandes sont exemptes de la loi FD&C car elles sont couvertes par la loi Federal Meat Inspection. Les viandes rouges non-spécifiés comme le bison, lapin, gibier, zoo, et autres membres de la familles des cerfs incluant wapiti et élan sont sous la juridiction de l’U.S. FDA.
Œufs
Les œufs en coquille de poulets domestiques, dindes, pintades, canards et oies sont sous la juridiction de l’U.S. FDA. La FDA régule les usines de traitement des œufs , comme celles qui lavent, trient, et emballent les œufs. Les produits à base d’œufs comme les œufs secs, congelés, ou liquides sont sous la juridiction de l’USDA. L’USDA régule les usines de traitement des œufs , comme celles qui cassent et pasteurisent les œufs.
La FDA est responsable pour les produits non-inclus dans la définition des produits à base d’oeufs de l’USDA, aussi bien que des établissemens non couverts pas l’USDA. Les exemples incluent les restaurants, boulangeries, et usines de préparation de gâteaux.
Produits Contenant de la Viande ou Volaille
Pour les produits contenant de la volaille, les produits avec moins de 2% de viande de volaille cuite et moins de 10% de peau de volaille cuite, abats, graisse et viande de volaille (limitée aux 2% totaux) dans toute combinaison sont sous la juridiction de la FDA. Ceux avec 2% ou plus de volaille cuite et plus de 10% de peau de volaille cuite, abats, graisse et viande de volaille dans toute combinaison sont sous la juridiction de l’USDA.
Pour les produits contenant d’autres viandes, les produits avec moins de 3% de viande crue, moins de 2% de viande cuite ou d’autres portions de la carcasse, ou moins de 30% de graisse, suif, ou d’extrait de viande, seul ou combiné sont sous la juridiction de la FDA. Ceux avec plus de 3% de viande crue, de 2% ou plus de viande cuite ou d’autres portions de la carcasse, ou plus de 30% de graisse, suif, ou d’extrait de viande, seul ou combiné sont sous la juridiction de l’USDA.
La liste ci-dessus ne peut pas être exhaustive. Contactez Registrar Corp pour vous aider à déterminer sous quelle jurifictions et règlementations s’appliquent à un produit spécifique.
